× Certains éléments de notre site peuvent ne pas s'afficher correctement si vous utilisez un bloqueur de publicité.
Pour une meilleure expérience, il est conseillé de le désactiver pendant votre navigation.

La Pelle Tenace

Mentions Légales

En vigueur au 06/12/2020

Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des Utilisateurs du Site https://lapelletenace.fr les présentes mentions légales, accessibles sur le Site à la rubrique "Mentions Légales".
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent Site avant d’y parcourir ses pages.
En vous connectant sur ce Site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.


Définitions

  • Utilisateur : ce terme désigne toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés par le Site
  • Site : ce terme désigne le Site web "www.lapelletenace.fr" sur lequel vous naviguez actuellement et ses sous-domaines associés


Les responsables du présent Site sont :

Publication
Monsieur Pierrick Belard
La Pelle Tenace - Association loi 1901
460 ROUTE DES VERGERS
74410 DUINGT
FRANCE

Développement & maintenance
Monsieur Marius Chalumeau
UInnov - EIRL
3665 ROUTE D'ALBERTIVLLE
74320 SEVRIER
FRANCE

RSEIRL Annecy - APE 6201Z
SIRET 852 227 875 00014

Web. : www.uinnov.fr
Mail. : contact@uinnov.fr

Hébergement
LWS (www.lws.fr - Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 1 000 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE

RCS Paris B 450 453 881 - APE 723Z
TVA intra: FR44 450 453 881
SIRET 45045388100010


Accès aux services
Le Site permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

  • Consultation d’informations
  • Annonces classées
  • Demande de devis
Le Site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Le Site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L'obligation étant de moyens, le Site ne s'engage pas à atteindre ce résultat.
Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n'engage pas la responsabilité de La Pelle Tenace.

L'accès aux services du Site peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L'Utilisateur s'oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension ou à la modification du présent contrat.

Propriété intellectuelle
Le présent Site www.lapelletenace.fr et l’ensemble des sous-domaines est la propriété exclusive de La Pelle Tenace.

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du Site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

L'Utilisateur sollicite l'autorisation préalable du Site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. L'Utilisateur s'engage à une utilisation des contenus du Site dans un cadre strictement privé.

Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite.

Responsabilité et force majeure
Les sources des informations diffusées sur le Site sont réputées fiables. Les informations données sur le Site le sont à titre purement informatif. Ainsi, l'Utilisateur assume seul l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du présent Site.

Tout usage du service par l'Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit du Site.

La responsabilité du Site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

Liens hypertextes
De nombreux liens hypertextes sortants sont présents sur le Site, cependant les pages web où mènent ces liens n'engagent en rien la responsabilité de La Pelle Tenace qui n'a pas le contrôle de ces liens.

L'Utilisateur s'interdit donc à engager la responsabilité du Site concernant le contenu et les ressources relatives à ces liens hypertextes sortants.